La plaidoirie

J'ai appelé ce cours "plaidoirie" mais, même si nous allons voir comment optimiser votre plaidoirie, je vais essayer de vous donner des conseils pour faciliter votre futur travail d'avocat.
Il est impératif de s'imprégner des lois en vigueur, il est intéressant d'être un bon orateur et d'avoir de bons arguments.

Il faut garder à l'esprit que l'objectif primordial de la plaidoirie est de convaincre le magistrat que votre interprétation est la plus juste, dans l'intérêt de votre client.
Une bonne plaidoirie doit suivre un cheminement extrêmement précis dans votre esprit, il faut que vous vous mettiez à la place des magistrats, que vous prévoyez leur réaction face à ce que vous vous apprêtez à leur annoncer, que vous soyez extrêmement attentif à votre environnement, dans le tribunal et hors du tribunal, à chaque phrase de formulée, rien ne doit être mis de coté, il est nécessaire de prévoir la défaite pour mieux amorcer la victoire.
Généralement, dans une cour de justice locale, le procureur & le juge se connaissent et s'apprécient. Généralement, le procureur ouvre un procès parce qu'il est convaincu de la culpabilité de l'accusé avant même d'avoir entendu sa plaidoirie, généralement le procureur est fier & ne voudra pas assumer le fait d'avoir ouvert un procès pour finalement requérir une relaxe, il ne faut pas oublier également que bien souvent la pression du plaignant s'exerce sur le procureur.
Où est-ce que je veux en venir ? C'est que généralement la justice provinciale est extrêmement tempétueuse, sensible ... éloignée de la neutralité, c'est quelque chose de tristement humain. Par conséquent, le combat de l'avocat mène bien souvent à devoir se battre en seconde instance, là ou la justice est généralement bien plus juste ...

Je vais éviter d'entrer dans une subjectivité trop marquée & de donner quelques lignes directrices concrètes.

Dans un premier temps, il faut saluer la cours et rester respectueux tout au long de l'audience.
Essayez de construire votre plaidoirie dans la durée du procès. Si vous avez plusieurs tours de paroles, n'envoyez pas tout d'un coup.
Votre client a fait appel à vous, ne le contrariez pas, mettez-vous d'accord avec lui, cumulez vos efforts, articulez vos tours de parole pour compléter votre défense au sein de l'audience.
Ce que vous voulez démontrer doit être clair, ordonné, structuré, ne partez pas dans tous les sens, gardez un fil conducteur, conservez l'attention de votre public, séparez par exemple votre plaidoirie sur le fond & sur la forme en droit écrit.
Exposez vos arguments les plus légers au début, gardez les meilleurs pour la fin, allez-y crescendo, puis concluez, que votre demande ressorte bien.
Et bien entendu, préparez l'appel dès le procès de prime instance.

Ah oui aussi, méfiez-vous de votre client, il pourrait s'enfoncer sans le savoir, demandez-lui ce qu'il s'apprête à dire, donnez-lui très tôt quelques conseils ...

Avez-vous des questions?

J'ai mis en bleu le fond, en rouge la forme.

Votre honneur,
Monsieur le procureur,

Je me nomme Jorocket, avocat du Dragon, contacté afin d'assurer la défense de mon client, Messire Ghell.
Je ne puis hélas me rendre à temps en Lyonnais-Dauphiné pour participer aux débats, c'est pourquoi j'ai fait parvenir cette lettre à mon client pour qu'il vous la lise.

Ce procès présente plusieurs lacunes, tant au niveau du fond de l'affaire que de la procédure juridictionnelle intentée contre mon client.

Il est d'abord primordial de distinguer la violence verbale de la critique potentiellement virulente.
La critique est un droit fondamental, utilisé abondamment en politique, car oui, la critique fait partie du débat publique, et un élu se doit d'écouter autre chose que des louanges.
Et c'est de ça dont il est essentiellement question ... bien que la frontière puisse être mince, on ne peut pas estimer dans le cas présent qu'il y ait un réel préjudice, surtout en prenant en compte l'aversion présente entre messire Ghell et Dame Huna.

J'aimerais maintenant souligner que le procès datant du 18 février 1459, à l'encontre de Messire Binette56 pour des propos bien plus graves, a abouti à une relaxe ...

En vue de cela, et malgré la faible ampleur de cette nouvelle affaire qui aurait pu aisément se résoudre à l'amiable, celle-ci a quand même été très rapidement expédiée au tribunal.
Mais ceci s'explique sans doute par le fait que la "victime", dame Huna, n'est autre que le Procureur-Adjoint.
Procureur-Adjoint qui, d'ailleurs, s'est permise de témoigner dans cette audience ... alors qu'elle est censée représenter la justice de sa province !

Mais est-ce si étonnant ? Pas vraiment.
En effet, un autre procès a été intenté par Dame Huna contre mon client le 15 Aout, procès vicié de part en part et qui a finit par aboutir à une juste relaxe..

Comment ne pas ainsi voir l'acharnement subit par mon client ?

Mais ce n'est pas tout, Dame Huna a déjà été mise en procès, le 18 janvier 1457, pour des motifs similaires ... elle fut d'ailleurs condamné par le tribunal du Lyonnais-Dauphiné le 13 mars 1457, avant d'être blanchi en appel pour ... des vices de procédure!
Peut-on estimer, de façon sincère, que dame Huna, au vu de son passé, ait subi un préjudice psychologique à cause de mon client ?

J'en viens à la dernière partie houleuse de cette affaire qui concerne l'acte d'accusation vicié du procureur.

Celui-ci a en effet dit je cite :
"Nous,Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l'autorité du Juge Istanga à l'encontre de Messire Ghell"

Ce faisant, le procureur a aliéné son pouvoir aux mains du Duc et de son peuple, comme le signifie clairement la locution prépositive "Au nom de", ce qui constitue une infraction flagrante à l'article de l'indépendance des magistrats :

"VI.3.a : Indépendance des magistrats
SEUL le procureur, sauf texte spécial et dérogatoire, peut juger si les pièces apportées sont suffisantes et SEUL le procureur peut valider une mise en accusation, sous peine d'annulation pour vice de procédure."

Plus grave encore, le procureur a clairement interdit à mon client de jouir de ses droits en tant que sujet du Royaume de France, je cite :
"Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l'emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet."

Mon client n'étant pas sous le joug d'une peine de bannissement, ceci constitue bien une infraction à la loi fondamentale du Royaume :

"2-2 : Circuler dans une province du royaume où l’on n'a pas de résidence.
Chaque résident du royaume de France, tout comme chaque noble ayant terre en France, a le droit de circuler dans toutes les provinces du royaume de France.
Dès lors, à moins d’être en train de purger une condamnation judiciaire excluant temporairement d’une province un individu - auquel cas cette liberté est suspendue le temps de la dite peine à l’intérieur de la province où il a été condamné - , tout un chacun a le droit de traverser toutes les provinces du royaume."

Je rappelle à chacun que les lois royales s'appliquent en Lyonnais-Dauphiné, comme dans toute province de France, et qu'elles prédominent.
L'application des lois royales en Lyonnais Dauphiné découle du lien vassalique qui lie la couronne du Lyonnais Dauphiné à la Couronne de France, mais pas seulement ... car une loi ducale le spécifie explicitement :

"Article II.1.b : Prééminence de la législation Royale
Toute loi promulguée par le code royal prévaut sur les lois du présent ouvrage."

En conclusion,

Au vu l’extrême légèreté des faits reprochés,
Au vu de l'acharnement subit par mon client,
Au vu de la crédibilité contestable de la plaignante,
Et en prenant en compte les droits de l'accusé qui ont été piétinés,

Nous sommes en droit d'envisager un caractère partial voire même politique éminemment prononcé dans cette affaire, dont l'objectif n'est pas de rendre la justice mais de satisfaire des velléités vindicatives.

Votre honneur, je vous demande humblement de prendre en considération ces éléments, qui permettent de voir clairement qu'il ne peut y avoir qu'un seul verdict juste et impartial : la relaxe de messire Ghell.

Je vous remercie de m'avoir entendu.

Jorocket, avocat du Dragon
Le 1 septembre 1459

Je ne peux pas être trop objectif sur la plaidoirie car l'appréciation de celle-ci est quelque chose de tout à fait subjectif.
Je ne peux que donner des indications, après c'est à chacun de trouver son style, de trouver sa solution pour se montrer le plus persuasif possible.
Lisez votre plaidoirie en vous imaginant à la place du procureur ou du juge, essayez de tout prévoir, frappez juste.

Dans une plaidoirie il faut pouvoir voir clairement :
- Une introduction, l'avocat se présente et annonce son plan.
- Une partie sur le fond, qui peut se décomposer en sous-parties, indispensable.
- Idem pour la forme, surtout en droit écrit.
- Une conclusion.

Il faut que ce soit fluide à lire, bien écrit, compréhensible, cohérent ...